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- Documentation médecin du travail
- Documentation membres
- Documentation agent
- Ressources employeur
- Documents constitutifs de la saisine employeur
- Listes des membres (Conseil Médical Plénière)
- Modèle de questions à poser au MEDECIN AGREE lors d’une demande d’expertise (AS et AT - Accidents de Service et Trajet)
- Modèle de questions à poser au MEDECIN AGREE lors d’une demande d’expertise (maladies professionnelles)
- Note nouvelle Procédure Temps Partiel Thérapeutique suite au décret 2021-1462 CDG26 - 04/01/2022
- Rapport Maladie Professionnelle (fonctionnaires stagiaires ou titulaires à temps complet ou à temps non complet ≥ 28h) - 06/03/2024
- Rapport médical ATI/notice intégrée (Allocation Temporaire d’Invalidité)
- Rapport médical Modèle AF3/notice intégrée
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