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- Documentation médecin du travail
- Documentation membres
- Documentation agent
- Ressources employeur
- Documents constitutifs de la saisine employeur
- Listes des membres (Conseil Médical Plénière)
- Attestation impossibilité de reclassement
- Dossiers de déclaration Accident de Service (AS) partie 1/2 – Agent -19/12/2022
- Dossiers de déclaration Accident de Service (AS) partie 2/2 – Employeur - 19/12/2022
- Dossiers de déclaration Accident de Trajet (AT) partie 1/2 – Agent - 19/12/2022
- Dossiers de déclaration Accident de Trajet (AT) partie 2/2 – Employeur - 19/12/2022
- Dossiers de déclaration Maladie Professionnelle (MP) partie 1/2 – Agent - 19/12/2022
- Dossiers de déclaration Maladie Professionnelle (MP) partie 2/2 – Employeur - 19/12/2022
- Etat trimestriel des frais de déplacement CDG26
- Formulaire de consultation de dossier auprès du secrétariat du Conseil Médical - agent - 07/05/2024
- Formulaire de saisine Conseil Médical formation Plénière (obligatoire toute saisine) - 04/09/2024